"Faire justice" dans le diocèse de Liège au Moyen Age (VIIIe-XIIe siècles) - Essai de droit judiciaire reconstitué pan Julien Maquet

Téléchargement gratuit de livres audibles

Télécharger


Caractéristiques

  • "Faire justice" dans le diocèse de Liège au Moyen Age (VIIIe-XIIe siècles) - Essai de droit judiciaire reconstitué
  • Julien Maquet
  • Nb. de pages: 792
  • Format: Pdf, ePub, MOBI, FB2
  • ISBN: 9791036516696
  • Editeur: Presses universitaires de Liège
  • Date de parution: 2019

Télécharger eBook gratuit



Téléchargement gratuit de livres audibles "Faire justice" dans le diocèse de Liège au Moyen Age (VIIIe-XIIe siècles) - Essai de droit judiciaire reconstitué par Julien Maquet

Overview

Actuellement, le propre du droit judiciaire est de répondre à quatre questions.1) Qui est juge ? Ceci implique de décrire les institutions judiciaires, c'est-à-dire d'en préciser la structure et de définir le statut des magistrats, ainsi que des auxiliaires de justice ; bref, c'est dresser le tableau de l'organisation judiciaire.2) Quels sont les pouvoirs du juge ? En l'occurrence, il s'agit de déterminer quelle est la portion de juridiction accordée à chaque instance, selon la localisation de l'affaire concernée, selon la qualité des parties et selon la nature de la cause, c'est-à-dire qu'il faut respectivement établir les compétences territoriale, personnelle et matérielle de chaque instance.3) Comment est obtenue la décision de justice ? C'est le problème de la procédure, de la marche à suivre pour soumettre une prétention devant une juridiction ; et cette question en soulève d'autres : comment l'instance est-elle introduite ? comment la cause est-elle instruite, puis jugé...

Les clients ont également aimé: [PDF/Kindle] Hell Is Round the Corner: The Unique No-Holds Barred Autobiography by Tricky site, Download PDF His Favorite, Vol. 11 read pdf, [Kindle] Le naufrage des civilisations download here, [PDF/Kindle] Creative Haven Christmas Charm Coloring Book by Teresa Goodridge read pdf, Download PDF People of Abandoned Character pdf, {epub download} The Warden and the Wolf King site, [Pdf/ePub] Mona Street by Leone Frollo download ebook here, FRANQUISMO S.A. leer el libro download pdf,